Bernard Michaud-Nérard


De: Michaud-Nerard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Michaud-Nerard (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
12 Septembre 199112/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.